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Marques déposées par monsieur BATT Alain
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CONFISERIE STANISLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISERIE STANISLAS
Monsieur BATT Alain

Numéro de dépôt :
1509585
Date de dépôt :
28/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/12/1997

Présentation de la marque CONFISERIE STANISLAS

Déposée le 28 décembre 1987 par monsieur BATT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CONFISERIE STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATT Alain domicilié(e) 34, rue Saint-Georges, 54000 NANCY. - France.

La marque CONFISERIE STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISERIE STANISLAS est expirée depuis le 28 décembre 1997.

BATT Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARDON DE LORRAINE , " Les Babas de Stanislas " , CREME DE GUIMAUVE , ALAIN BATT , FOOD TO GO , MINIBAT , LES NOUGATS STANISLAS , " La Pizza Flambée "


Monsieur BATT Alain - 34, rue Saint-Georges, 54000 NANCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Confiserie.